Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente de Produits commercialisés par la société BOHOJOY, entreprise individuelle (EI), enregistrée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro " 940 859 044 R.C.S. Paris " et dont le siège social est situé 58 rue de Monceau 75008 Paris CS 48756 75380 Paris Cedex 08 ci-après « BOHOJOY » avec toute personne physique majeure agissant exclusivement dans le strict cadre de ses besoins personnels, et effectue un achat auprès de BOHOJOY.
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. La Société BOHOJOY se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues à chaque visite du site. La version applicable à toute transaction est celle figurant en ligne sur le site BOHOJOY au moment de la commande.
En passant une Commande, le Client exprime son accord sans réserve d’être soumis aux présentes Conditions Générales de Vente en cliquant sur la case « J’accepte expressément les Conditions Générales de Vente et déclare avoir pris connaissance la Politique de Confidentialité de BOHOJOY ».
SECTION 1 - ACCEPTATION ET PRISE DE CONNAISSANCE DES CGV
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s'y limiter, les lois relatives aux droits d'auteur). Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société BOHOJOY ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. La Société BOHOJOY se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
En conséquence, le Client qui passe Commande auprès de BOHOJOY, déclare expressément avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
SECTION 2 - INFORMATION SUR LES PRODUITS
Conformément aux dispositions des article L. 111-1 et suivants du Code de la consommation, le Client peut, préalablement à sa Commande prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu’il désire commander en cliquant sur le Produit. Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de La boutique BOHOJOY ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou que vous vous procurez répondra à vos attentes ni que les erreurs que comporte éventuellement le Service seront corrigées.
Les Produits présentés par BOHOJOY sont valables dans la limite des stocks disponibles.
SECTION 3 - COMMANDE ET FACTURATION
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par La boutique BOHOJOY. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci, y compris la quantité, les caractéristiques et les références des Produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation des présentes conditions.
Il est entendu que BOHOJOY ne peut exécuter les Commandes passées par le Client ni répondre à toute autre demande du Client si celui-ci refuse de communiquer les informations indispensables à la gestion de la relation entre BOHOJOY et le Client, et notamment à la gestion et l’exécution des Commandes.
Les tarifs applicables indiqués en euros (€) sans TVA appliquées et hors frais de livraison.
La boutique BOHOJOY refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, La boutique BOHOJOY informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de La boutique BOHOJOY à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, La boutique BOHOJOY se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
La boutique BOHOJOY s’engage à envoyer un courrier électronique récapitulant la commande leur indiquant la nature, la quantité et le prix de leurs objets/produits, les modalités et délais de livraison et leur rappelant les modalités d’exercice du droit de rétractation à l’adresse email fournie lors de la commande.
SECTION 4 - PRIX
Pour tous les Produits, le Client trouvera sur le Site des prix affichés en euros (€) sans TVA appliquées et hors frais de livraison. Il est entendu que les prix des Produits référencés sur le Site ne sont pas négociables. Le montant qui sera facturé par BOHOJOY, comprend le prix des produits et les frais d’expéditions. TVA non récupérable par la société BOHOJOY, la mention sera indiquée sur la facture du client.
Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. BOHOJOY étant une micro-entreprise, elle bénéficie du dispositif de « franchise en base de TVA ». Aucune TVA n’est donc facturée aux clients.
La société BOHOJOY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans aucun préavis, il appartient à l’acheteur de contrôler la conformité du prix lors de la validation de la commande. Les commandes effectuées avant le changement de prix ne seront pas influencées et seront donc facturées au prix exact indiqué lors de la commande. Les produits demeurent la propriété de BOHOJOY jusqu’à l’encaissement complet du montant facturé.
SECTION 5 - MODALITES/PAIEMENTS
Le paiement de la Commande intervient au moment de la passation de la Commande. Le règlement de la Commande est effectué via les méthodes de paiements sécurisées disponible sur le site BOHOJOY, paiement carte bancaire, Klarna ou par virement Paypal par le biais du Site. Il est expressément entendu entre les Parties que BOHOJOY peut annuler, de plein droit et sans préavis, la Commande en cas de défaut de paiement, de paiement frauduleux, de fraude ou de tentative de fraude.
Le site utilise une plate-forme de paiements sécurisés. Les informations du client sont cryptées et directement transmises à l’opérateur bancaire qui gère les autorisations de débit, n’aura donc à aucun moment, accès à ces données. Le traitement des paiements par cartes bancaires est assuré par des banques et prestataires externes à l’entreprise (en France et à l’étranger), à savoir PayPal, la société BOHOJOY décline toute responsabilité.
SECTION 6 - LIVRAISONS/EXPEDITIONS
Les délais de livraison varient selon la disponibilité des produits, le mode de paiement choisi et le pays de destination.
La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit. La disponibilité des produits indiquée sur la boutique est donnée à titre informatif et est susceptible d’être modifiée à tout moment selon les variations de stock. Un avoir est généré à l’édition de votre commande si un des produits est indisponible (l’avoir sera égal au montant du produit facturé), ce qui permet une expédition sans attente des produits en stock et les frais de livraison du second colis ne vous sera pas facturé.
Les délais de livraisons varient selon les produits, concernant les bijoux, la préparation de la commande avant expédition des Produits en stock sont traitées dans un délai de 48H (sans compter les week-ends ). En revanche les produits faits main ou produits comprenant des produits artisanaux; le délai peut être plus long, approximatif de 3 à 7 jours ouvrés (hors samedi dimanche et jours férié) maximum à compter de la réception du paiement.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et n'incluent pas le delai de préparation des commandes. BOHOJOY ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
Les délais de livraison sont susceptibles d’être modifiés en cas de survenance d’événements imprévus.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande est basé sur le délai le plus éloigné. La Société se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
Les produits soumis aux réductions et en précommande ne sont ni repris ni échangé.
Choix de livraisons :
Livraison en France Métropolitaine :
- Mondial Relay en Point Relais : Colis mis à disposition dans le point de retrait choisi au moment du paiement 3 à 5 jours ouvrables
- Mondial Relay Domicile : colis réceptionné à votre domicile 3 à 5 jours ouvrables
Livraison vers Europe :
- Mondial Relais en Point Relais : Colis mis à disposition dans le point de retrait choisi au moment du paiement 3 à 8 jours ouvrables
- Mondial Relais Domicile : Colis réceptionné à votre domicile 8 jours délai indicatif
Livraison vers l'Outre-Mer :
- Colissimo Standard : Colis réceptionné à votre domicile 10 à 18 jours ouvrables
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont calculés en fonction du mode de livraison et de la destination de livraison. Le montant de ces coûts sera dû par le Client ainsi que le détail des délais et frais de livraison qui sera détaillé sur le Site notamment lors de la passation de Commande.
Le client doit s’assurer que l’adresse de livraison indiquée est suffisante pour un acheminement sans incident par le service de la poste concerné. Si un colis est retourné par le service de la poste concerné pour cause d’adresse insuffisante, inexacte, ou absence du client, le client devra prendre à sa charge les frais de port pour la réexpédition du colis. Dans ce cas, les délais de livraisons prévues par les présentes conditions générales ne s’appliquent plus.
Suivi de commande : Vous pouvez suivre en temps réel l'évolution de votre commande depuis l’outil de suivi en ligne mis à disposition par la boutique.
Taxes de douanes :
Les taxes de douane ou d’importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. Nous n’avons aucun contrôle sur ces taxes et ne pouvons les prévoir, les politiques douanières variant fortement d’un pays à l’autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations.
Réclamations :
Pour toute réclamation, nous vous invitons à contacter nos services. Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l’offre acceptée ou à la confirmation de la commande par BOHOJOY, doivent être formulées à BOHOJOY par mail au plus tard un jour après la réception du colis.
L’acheteur dispose après l’obtention de l’accord de retour d’un délai de quatorze jours pour effectuer le retour des marchandises défectueuses correctement protégés. Après vérification et acceptation de votre retour, un remboursement ou échange sera effectué après réception de l'article défectueux, sous 48h.
SECTION 7 - RETRACTATIONS
Sous réserve des exceptions définies dans l’article L.221-28 du Code de la consommation, le Client dispose, conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation sans justification ni pénalités.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le Client pourra exercer son droit de rétractation pour demander l’échange ou le remboursement de votre commande par mail.
Le Client est invité à utiliser la formule de rétractation suivante proposée par BOHOJOY
Exercice droit de rétractation
À l’attention de la Société BOHOJOY
58 rue de Monceau 75008 Paris
CS 48756 75380 Paris Cedex 08
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du/des biens ci-dessous :
- N° Commande :
- Reçu le :
- Nom du Client :
- Adresse du Client :
- Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
- Date :
En tout état de cause, le Client doit restituer le ou les Produits sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours (14) suivants la communication de sa décision de se rétracter. Afin de faciliter le traitement des retours, il est vivement recommandé aux Clients de mentionner sur leur retour de manière lisible le numéro de commande initial. BOHOJOY se réserve le droit de refuser tout retour transmis au-delà du délai légal de rétractation.
Seuls les produits INTACT, et NON OUVERT pour des raisons de sécurité et d’hygiène, non utilisés et sous leurs emballages d’origines seront remboursés. Certains produits ne peuvent être retournés, notamment les produits scellés (cosmétiques, bougies ou fondants parfumés) ou encore les boucles d'oreilles et piercing qui ont été ouverts après la livraison pour des raisons d'hygiène ou de sécurité ne sont pas repris conformément à l'article L221-28 Code de la Consommation.
Les risques liés au retour de l’article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d’envoi (retour). A noter que les produits en soldes, et précommande ne sont pas non plus soumis à notre politique de retour.
Pour les produits défectueux, vous disposez de 30 jours à réception de votre colis (le cachet de la poste faisant foi), pour demander l’échange ou le remboursement de celui-ci.
Si le produit à échanger est en rupture de stock, il sera proposé au client un produit de même prestation ou un remboursement immédiat par virement bancaire.
En précisant que l’artisanat n’est pas parfait des défauts de fabrication manuel sont à prévoir.
SECTION 8 - RESPONSABILITE LIMITEE
La boutique BOHOJOY dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Les photographies, textes ou caractéristiques- illustrant les produits ne sont pas contractuels et ne saurait donc engager la responsabilité de La boutique BOHOJOY.
La responsabilité de La boutique BOHOJOY au titre de la vente des produits à l’égard de l’acheteur est limitée en tout état de cause à la somme payée par l’acheteur.
La responsabilité de La boutique BOHOJOY ne pourra pas être mise en œuvre pour l’inexécution d’un contrat en cas d’indisponibilité d’un produit, de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
SECTION 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de La boutique BOHOJOY.
Par voie de conséquence, toute copie, reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site de ces données et contenus, sans le consentement exprès et écrit du titulaire de droits est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
SECTION 10 - INVALIDITE PARTIELLE
Si l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
SECTION 11 - DISSOCIABILITE
Dans le cas où une quelconque disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable sera considérée comme étant dissociée de ces Conditions d’utilisation, sans que ce jugement n'affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 12 - CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS ET COMMENTAIRES
Les utilisateurs du site sont entièrement et responsable des contenus qu'ils publient, notamment les commentaires, avis, soumissions de texte, images ou vidéos. En soumettant un contenu associés au site ou via des formulaires de soumission sur ce dernier, l'utilisateur s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur, y compris la législation relative à la diffamation, à la protection et aux droits d'auteur.
En vertu de l'article 1240 du Code Civil, chaque utilisateur est responsable des dommages causés à des tiers par les contributions qu'il publie.
Conformément à la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, l'éditeur du site se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu publié sur ses plateformes y compris les réseaux sociaux qui violerait les présentes CGV ou la Loi en vigueur.
SECTION 13 - FORCE MAJEURE
La boutique BOHOJOY ne pourra être tenu responsable de l'inexécution de l'une de ses obligations contractuelles dans le cadre des présentes CGV si cette inexécution est due à un cas de force majeure tel que défini par l'article 1218 du Code Civil et par la jurisprudence .
Constitue un cas de force majeure tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible qui empêche l'une des parties d'exécuter ses obligations. Dans ce cas, les obligations des parties seront suspendus. Si l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation est simplement suspendue pour la durée du cas de force majeure. Cependant, si cet empêchement dure plus de trente (30) jours consécutifs, chaque partie aura la possibilité de résilier la commande en cours, sans qu'aucune des parties ne puisse prétendre à des dommages et intérêts.
SECTION 14 - GARANTIES
Le Client bénéficie de la garantie légale des vices cachés résultant des articles 1641 à 1649 du Code civil et de la garantie légale de conformité des articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
En cas de défaut de conformité, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit, sauf si cela entraîne un coût manifestement disproportionné pour BOHOJOY. Si c'est impossible, le client peut se faire restituer le prix payé ou garder le produit et obtenir une partie du prix, selon les conditions de l'article L217610 du Code de la Consommation. Le client dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir en garantie légale de conformité.
SECTION 15 - PROTECTIONS DES DONNEES PERSONNELLES
Dans le cadre de la gestion des commandes et des relations commerciales, BOHOJOY est amené à collecter et traiter des données personnelles des clients. Le respect de la vie privée et la protection des données personnelles sont une priorité pour BOHOJOY.
Ces informations sont nécessaires à la gestion des commandes et au respect des obligations légales et contractuelles. Les données personnelles des clients sont protégées, elles peuvent être partagées uniquement avec des prestataires de services tiers intervenant dans le cadre de l'exécution des commandes (livreurs, prestataires de paiement..) dans le respect strict de la règlementation en vigueur.
SECTION 16 - MEDIATION
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour toute réclamation non résolue à l'amiable.
SECTION 17 - PRECAUTION D'EMPLOI
Les bougies et fondants sont des produits inflammables et non comestibles, il est fortement recommandé de tenir ces produits hors de portée des enfants et des animaux. Pour assurer votre sécurité, il est essentiel de suivre attentivement les précautions d'emplois suivantes :
- Ne laissez jamais une bougie ou un fondant sans surveillance lorsqu'ils sont allumés.
- Gardez les bougies et fondants hors de portée des enfants et animaux.
- Evitez de brûler des bougies ou fondants à proximité de matériaux inflammable.
- Placez les bougies sur une surface plane, résistant à la chaleur et stable
- N'éteignez jamais une bougie avec de l'eau, utilisez un éteignoir à bougie ou soufflez délicatement pour éviter les projections de cire.
Instructions spécifiques pour les bougies :
- Coupez la mèche à environ 5 mm avant chaque utilisation pour éviter une flamme trop grande ou fumante
- Laissez la bougie brûler suffisamment longtemps pour que la surface soit entièrement fondue, surtout lors du premier usage, afin d'éviter la formation de tunnels
- Eteignez la bougie si la flamme devient trop grande ou si elle fume, et assurez vous de bien ventiler la pièce
Instructions spécifiques pour les fondants :
- Utilisez un brûleur adapté à la taille de vos fondants
- Ne faite pas chauffer les fondants plus de 4 heures consécutives afin d'éviter toute surchauffe du brûleur
- Ne pas ajouter de liquide ou d'huiles essentielles supplémentaires dans le brûleur avec les fondants
- Ne manipulez pas le brûleur tant qu'il est encore chaud. Attendez qu'il refroidisse avant de changer le fondant ou de le déplacer
Consignes de sécurité :
- Ne laissez jamais de résidus de cire dans le brûleur ou à proximité d'une flamme allumée
- Si une bougie émet une fumée noire, éteignez là immédiatement et laissez là refroidir avant de la rallumer
- Ne brûler pas une bougie jusqu'au bout, laissez environ 1 cm de cire au fond pour éviter que le récipient ne surchauffe ou ne casse
- Rangez les bougies et fondants à l'abri de a lumière directe du soleil et des températures extrêmes pour éviter qu'ils ne se déforment ou ne fondent
- Conservez les dans un endroit sec pour éviter tout risque d'altération de leur parfum
Responsabilité :
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages causés par une mauvaise utilisation de nos produits, incluant le non-respect des précautions d'emploi indiquées ci-dessus. L'utilisateur est responsable d'assurer une utilisation sûre des bougies et fondants.
Nos bougies et fondants sont garantis contre les défauts de fabrication. Toutefois, tout dommage résultant d'un non-respect des précautions d'emploi annulera cette garantie.
SECTION 17 - COOKIES
Le site BOHOJOY utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer l'audience du site. Le client à la possibilité de configurer les paramètres des cookies directement via un bandeau de gestion des cookies disponible sur le site.
SECTION 18 - CONTACT
Si vous avez des questions sur nos pratiques en matière de confidentialité ou sur la présente Politique de confidentialité, veuillez nous envoyer un e-mail à bohojoypro@gmail.com
